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Le blog d'André Boyer

LE MODÈLE FISCAL FRANÇAIS

8 Mars 2015 , Rédigé par André Boyer Publié dans #INTERLUDE

LE MODÈLE FISCAL FRANÇAIS

DES ÉQUATIONS AU SECOURS DE LA THÈSE

 

J’avais enfin compris quelle thèse je devais développer. Il me restait à l’écrire, et vite, compte tenu du temps perdu.

 

Quelle était donc cette thèse tombée du ciel ? les données de ma réflexion étaient les suivantes : tout d’abord il s’agissait bien d’une thèse sur la fiscalité. Plus exactement, la fiscalité était prise comme un paramètre relatif aux décisions, comportements et stratégies des entreprises.

Cela n’était pas nouveau, compte tenu des problématiques que je développais, avec plus ou moins d’assiduité, depuis plus de trois ans. Mais, dès le début, j’avais buté sur le caractère vague du lien entre la fiscalité considérée comme un paramètre et les variables de l’entreprise. Cette absence de précision du concept reliant la fiscalité aux décisions de l’entreprise enlevait tout caractère de démonstration à mon travail.

Avec le recul, la difficulté que je ressentais était inhérente à la recherche en sciences de gestion, le terme « sciences » cachant trop souvent des considérations confuses sur les liens de cause à effet entre paramètres et variables dans le monde de la gestion.

Mon idée, qui en l’occurrence débloquait concrètement la situation, consistait à poser clairement ce que j’entendais par fiscalité. Jusqu’ici je me référerai aux impôts sur les bénéfices, sur le chiffre d’affaires ou sur le revenu, comme s’il y avait une fiscalité en général. Or la fiscalité se déclinait concrètement État par État,  elle n’avait pas d’existence globale sauf au niveau des grands principes, un niveau qui n’était pas celui où je pouvais inscrire une thèse en sciences de gestion.

Je ne pouvais donc pas traiter de toutes les fiscalités, mais d’une seule, qui ne pouvait être que la fiscalité française. Les autres fiscalités, il me fallait les abandonner, au moins provisoirement, à charge d’y revenir plus tard, après la thèse, pour étendre mon analyse à d’autres systèmes ou effectuer des comparaisons entre les effets des systèmes fiscaux sur l’entreprise, projet auquel j’ai renoncé par la suite.

Une fois posé que mon sujet était délimité et déterminé par la fiscalité française et non par la fiscalité en général, mon problème de thèse était résolu à moitié, puisque j’étais débarrassé du flou qui empoisonnait mon travail. Par exemple, au lieu de traiter des impôts sur la consommation, je pouvais m’intéresser aux effets de la TVA, qui était un impôt bien délimité, avec son assiette, ses taux et son champ d’application bien connus.

Il ne me restaitplus qu’à modéliser ce que j’appelais « le système fiscal français » en mobilisant mes connaissances mathématiques dans mon travail de thèse, jusque-là inemployées.

Il ne me restait plus qu’à…

Ce n’était pas si évident, mais je savais du moins ce que j’avais à faire : choisir les principaux impôts français qui s’appliquaient aux entreprises, comme la TVA ou l’impôt sur les bénéfices, mais aussi les charges sur les salaires que j’incluais dans la fiscalité ; appliquer ensuite les paramètres qui déterminaient les taux d’imposition de chaque impôt ou charge. Par exemple, puisque la valeur ajoutée déterminait la TVA, il me restait à calculer cette valeur ajoutée, du point de vue fiscal.

Je constituais ainsi un grand tableau qui rassemblait les principaux impôts et paramètres qui influençaient les décisions de l’entreprise. On peut encore le trouver dans mon ouvrage sur « Le Choix fiscal de l’entreprise », publié en 1982, qui traite des principaux éléments de ma thèse.

Je développais ensuite un plan qui traitaient de l’influence de la fiscalité à trois niveaux de décision de l’entreprise (j’aime bien développer mes idées à trois niveaux):

- L’influence de la charge fiscale sur les décisions élémentaires de l’entreprise, par exemple en matière d’embauche ou de licenciement, de rémunération du personnel, d’investissement, de forme juridique ou de localisation de l’activité.

- L’influence de la fiscalité sur les choix inter-temporels de l’entreprise, par le biais du taux d’actualisation et du risque subi par l’entreprise.

- Plus généralement enfin, l’influence de la fiscalité sur les choix de développement de l’entreprise.

Bon, je ne vais pas vous faire subir ici la présentation de ma thèse dans le détail, car mon but est plutôt de démonter le processus qui m’a conduit à l’écrire, à partir du printemps 1976.

 

Cependant j’avais quelques boulets aux pieds, notamment la direction de l’Université du Troisième Âge que j’avais lancé l’année précédente et mon goût prononcé pour les déplacements, sous formes de congrès et colloques… 

 

 

 

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B
Il est vrai que je fais traîner cette histoire en longueur, et en plus, c'est loin d'être fini, mais non, malheureusement, il n'y a même pas eu de tour de passe-passe !
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M
On allait presque commencer à croire qu'en fait il n'avait jamais fini sa thèse, était devenu professeur frauduleusement, que tout dans sa carrière n'était que tours de passe-passe (brillants) !
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S
J'apprécie votre blog, n'hésitez pas a visiter le mien.<br /> Cordialement
Répondre
B
Avec plaisir! quel est le nom de votre blog? <br /> Amicalement, <br /> André Boyer