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Le blog d'André Boyer

LE POUVOIR DE NAPOLÉON BONAPARTE

26 Décembre 2024 , Rédigé par André Boyer Publié dans #HISTOIRE

VINGT FRANCS OR

VINGT FRANCS OR

Bonaparte fera perdre une ou deux décennies à l’évolution politique du pays. Il fera tuer un million de Français et plus encore d’étrangers, il affaiblira la France, réduira sa superficie et renforcera une méfiance universelle contre l’État français qui bénéficiera à ses concurrents, dont au premier chef les Anglais.

 

Au plan politique, il bafoue l’idée de démocratie et installe le concept d’homme providentiel susceptible de sauver le pays par la seule force de sa volonté, après que la Terreur eut fait croire qu’une Nation devait être gouvernée selon des principes moraux et non selon la volonté de ses citoyens. Ces deux idéologies, bonapartistes et révolutionnaires, impriment encore l'esprit public aujourd'hui.

Mais, du point de vue organisationnel, il a eu le génie de concevoir et d’appliquer les outils institutionnels adaptés à la rationalité d’un État centralisé.

Avant l’Empire, le Consulat débute par un triumvirat provisoire composé de Bonaparte, Sieyès et Ducos, et de deux commissions désignées pour les affaires judiciaires courantes et la préparation d’une nouvelle constitution. Cette dernière est élaborée en novembre 1799, sous l’impulsion de Sieyès et Bonaparte, mais sous la direction de Pierre Daunou

Pierre Daunou (1761-1840) a auparavant rédigé la constitution de l’An III et il est encore le véritable père de la Constitution de l’An VIII, comme Debré celle de la constitution de la VeRépublique. Cette Constitution, une de plus donc, s’inscrit dans la conception du pouvoir de Sieyès qui consiste, comme sous le Directoire, à s’opposer aux volontés des assemblées et à renforcer l’exécutif face aux représentants du peuple.

Cette nouvelle Constitution s’appuie sur une approbation en apparence massive des électeurs. Apparemment seulement: en janvier 1800, sur sept millions d’électeurs, on compte trois millions de « oui », auxquels le pouvoir a rajouté un million et demi de voix.  Seules mille cinq cents personnes ont osé voter non, d’après les résultats officiels. C’est finalement une approbation pour le moins mitigée, car,depuis le début de la Révolution, nous pouvons constater que le pouvoir ne tient jamais compte de la volonté du peuple, contrairement à ce qu'il s'obstine à proclamer.

La proclamation des résultats est précédée par celle des Consuls qui indique fièrement leur volonté de stabiliser la république grâce à un pouvoir fort et stable. Elle contient la célèbre affirmation suivante : « Citoyens, la Révolution est fixée aux principes qui l'ont commencée : elle est finie. »

Cette Constitution durera quatorze ans, jusqu’à la Restauration. Une de ses originalités est d’instituer trois chambres de représentants, le Sénat, formé de quatre-vingts membres inamovibles et à vie, qui juge de la constitutionalité des lois ; le Tribunat, composé de cent membres, qui discute les projets de loi et le Corps législatif, composé de trois cents membres, qui fait la loi sans en débattre.

Pour plus de sûreté, les électeurs perdent le droit d’élire directement leurs gouvernants, puisqu’ils ne peuvent qu’établir des listes de notabilités parmi lesquelles le gouvernement choisit les représentants qui lui conviennent.

Le gouvernement est nominalement confié à trois consuls nommés pour dix années, indéfiniment rééligibles, alors que seul le Premier consul, nommément désigné comme étant Bonaparte dans la Constitution, dispose du pouvoir exécutif. De plus, dès le début du Consulat, les textes constitutionnels permettent d’obtenir un pouvoir exécutif personnel et à vie, si bien que les évolutions constitutionnelles vers les titres de Consul à vie et d’Empereur ont plus d’importance sur la forme que sur le fond.

Au pouvoir des Consuls, s'adjoint un Conseil d'État qui est chargé de rédiger les projets de lois et de résoudre les difficultés qui s'élèvent en matière administrative.

En outre, la Constitution prévoit une organisation rationnellement centralisée de l’administration et des finances, qui avait été d'ailleurs conçue dès le début de la Révolution. Cette organisation tient toujours aujourd’hui, contre vents et marées, tant elle est liée au caractère constitutif de l’État français : à compter du 17 février 1800, l’administration du territoire est organisée autour du département et de son préfet, de l’arrondissement et de son sous-préfet, de la commune et de son maire, assistés respectivement par un conseil général d’arrondissement ou municipal.

Les juges et les administrateurs deviennent des fonctionnaires. La hiérarchie des juridictions civiles et criminelles est assurée par l’installation d’une Cour de cassation et le contrôle du pouvoir judiciaire par un commissaire du gouvernement installé auprès de chaque tribunal.

L’unification du droit français est confiée au Conseil d’État. Le prélèvement de l’impôt est construit autour de deux corps indépendants, toujours maintenus, celui des contrôleurs pour la répartition de l’impôt et celui des percepteurs pour son recouvrement.

Il s'y ajoute la Banque de France (BdF), créée en février 1800, est un établissement privé contrôlé par l’État qui est autorisée à émettre un papier-monnaie, le franc germinal à partir de 1803, accepté pour sa valeur intégrale par les caisses publiques. La BdF assure les avances de trésorerie à l’État.

Le 17 germinal an XI (), le franc germinal gagé sur l'or et l'argent, remplace en effet le franc à référence purement argent de la Révolution. Le nouveau système fixe le franc à 0,29 g d'or ou à 4,5 grammes d'argent pur, avec une parité d’une unité d’or pour 15,5 unités d’argent. La réserve d'or de la Banque de France garantit la valeur de la monnaie en circulation. Sans modification ni altération, le franc-or a circulé de 1803 à 1928 en même temps que le franc en argent, toujours dans un rapport de 1 g d'or pour 15,5 g d'argent*. Ce franc fut dévalué en 1928, puis plusieurs fois par la suite.

 

L’organisation administrative, juridique et monétaire centralisée française a été mise en place en 1800 pour les deux siècles suivants, jusqu'à ce que l'Union Européenne bouleverse les hiérarchies de pouvoir.

 

* En 2024, un gramme d'or coûte le prix de 78 grammes d'argent.

 

À SUIVRE

 

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